Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur, à l'hébergeur et aux conditions d'exploitation du service TKDJANGUI.

1. Éditeur du service

• Dénomination sociale : [À COMPLÉTER]
• Forme juridique et capital social : [À COMPLÉTER]
• Siège social : [À COMPLÉTER — adresse complète]
• Numéro RCCM : [À COMPLÉTER]
• Numéro d'identifiant unique / contribuable : [À COMPLÉTER]
• Téléphone : [À COMPLÉTER]
• Adresse e-mail : [À COMPLÉTER]

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER — nom, prénom et qualité]

3. Hébergement

L'application et sa base de données sont hébergées par [À COMPLÉTER — nom de l'hébergeur], dont le siège est situé [À COMPLÉTER — adresse]. Localisation des serveurs : [À COMPLÉTER — région d'hébergement].

4. Propriété intellectuelle

La marque TKDJANGUI, le nom de domaine, la charte graphique, les interfaces et le code source de l'application sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les données saisies par les associations restent leur propriété ; l'éditeur ne dispose d'aucun droit d'exploitation commerciale sur celles-ci.

5. Nature du service

TKDJANGUI est un outil de gestion administrative et de tenue de registres associatifs. Il ne constitue ni un service de paiement, ni un service bancaire, ni un service d'épargne collective. Aucun fonds ne transite par la plateforme.

6. Signalement d'un contenu ou d'un incident

Tout signalement relatif à un contenu illicite, à une atteinte aux données ou à un incident de sécurité peut être adressé à [À COMPLÉTER — adresse de signalement].

7. Crédits

Conception et développement : [À COMPLÉTER]. Icônes : bibliothèque open source Lucide.